Assemblée Plénière du 15 décembre 2016




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de publication
AP 16.05.1506Soutien aux établissements et gratuité des formations sanitaires et sociales - Délibération21/12/2016
AP 16.06.1511Schéma Régional de Développement Economique, d'Innovation et d'Internationalisation 2017-2021 et ses premières décisions de mise en oeuvre - Délibération21/12/2016
AP 16.07.1507Plan régional de prévention et de gestion des déchets : approbation de plans départementaux et création de la commission consultative d'élaboration et de suivi - Délibération21/12/2016
AP 16.08.1505Budget primitif 2017 - Délibération21/12/2016
AP 16.08.1516Reconduction pour l'année 2017 de la subventionde l'Association du Personnel Régional (APR) Auvergne - Délibération21/12/2016
AP 16.09.1515Fonctionnement des CFA - Expérimentation de la gestion des fonds libres de la taxe d'apprentissage par la Région - Délibération21/12/2016
AP 16.17.1508Transports collectifs d'intérêt régional ferroviaireRelations entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes et SNCF Mobilités pour l'exploitation des TER - Délibération21/12/2016
AP 16.17.1509Transports collectifs d'intérêt régional - autres transportsMise en oeuvre des transferts de compétences en matière de transport consécutifs à la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République - Délibération21/12/2016
AP 16.17.1512Schéma Directeur d'Accessibilité Agenda d'Accessibilité Programmée (Sd'AP) - Délibération21/12/2016
AP 16.17.1513Convention constitutive de la Centrale d'Achats en matière billettique - Délibération21/12/2016
AP 16.17.1514Desserte Clermont-Ferrand/Chaîne des Puys/Vulcania - Service 2016 - Délibération21/12/2016
AP 16.18.1518Voeux et questions diverses - Délibération21/12/2016
AP 16.18.1519Composition des commissions organiques du Conseil régional - Délibération21/12/2016